Articles de vraf-france
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Réunion extraordinaire du 02 avril 2016
- Par vraf-france
- Le 20/04/2016
- Dans PV du Comité d'Administration
reunion-extraordinaire-du-02-avril-2016.pdf (119.49 Ko) -
Réunion extraordinaire du 24 octobre 2015
- Par vraf-france
- Le 02/11/2015
- Dans PV du Comité d'Administration
Le samedi 24 octobre 2015, le Comité Exécutif a tenu une réunion extraordinaire via Internet de 19h00 à 19h45.
Lord de cette réunion, les modifications suivantes ont été validées :
- Paragraphe 14 du Règlement Intérieur (RI).
à l’unanimité
- Composition du Conseil de Discipline (CD).
à l’unanimité.
NOTA : La composition du nouveau CD est inscrite dans le règlement intérieur.
